Mentions légales

Mention légale liée à l'Environnement numérique de travail (ENT)

Publié le jeudi 11 avril 2013 11:16 - Mis à jour le mardi 14 septembre 2021 18:36

Editeur :

Cité scolaire Pierre Mendès France
19 rue du collège
65500 VIC EN BIGORRE

Tél : 05.62.31.69.00
@ :
0650038N@ac-toulouse.fr

Directeur de publication :

Stéphan ANGLA - Proviseur

Hébergeur :

NFrance
4 rue J-F Kennedy , 31000 Toulouse

Intégrateur/Editeur du logiciel :

Kosmos
8 rue Kervégan , 44000 Nantes

Informations relatives à la protection des données à caractère personnel :

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous concernant (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés). 
Pour toute demande, adressez-vous à l'établissement (cf. coordonnées ci-dessus).

Numéro de déclaration à la CNIL :

Lien vers l’arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au sein du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT).

N° de déclaration RU-003Cité Scolaire Pierre Mendes France : 1648445